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Rapatrier et conserver sur le territoire national les cendres de Napoléon III et sa famille

Déposée · Résolution (art. 34-1) · Social & retraites

proposition de résolution visant à rapatrier et conserver sur le territoire national les cendres de Napoléon III et sa famille

Texte officiel déposé le 18 septembre 2024

Auteur : Jean-Philippe Tanguy

Parcours

  1. Assemblée nationale — Lecture unique (18 septembre 2024)

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